CHANGEMENT DU PROPRIÉTAIRE

Officiellement

Un changement de propriétaire ne peut se faire officiellement qu’à laide du passeport du cheval ou du poney.

Il y a des pages prévues pour reprendre les données en ce qui concerne la propriété. Ce sont les pages 5-6 ou 14 à 19 inclus. Pour enregistrer un changement de propriétaire, il faut d’abord compléter les données nécessaires dans les colonnes prévues.

Les formulaires correctement complétés doivent être renvoyés au secrétariat du CSB, Waversebaan 99, 3050 Oud-Heverlee. Dès réception des documents, le secrétariat enregistrera le changement, mettra les cachets nécessaires et renverra les documents adaptés au nouveau propriétaire.

Que se passe-t-il si le propriétaire cédant n’a pas signé ?

En partant du principe que les papiers suivent le cheval, il arrive que des changements de propriétaires soient effectués sans signature. Ceci n’est valable que lorsque le cheval n’appartient qu’à une seule personne. Cette procédure est impossible lorsque le cheval appartient à plusieurs personnes.

Que se passe-t-il si le propriétaire a reçu les papiers/passeport, mais ne fait pas effectuer le changement ?

Cette situation ne se présente pas uniquement lors d’un changement de propriétaire. Un cheval est parfois décédé depuis une longue période sans que cela ne soit signalé dans le passeport ou le papier du stud-book / formulaire d’identité. Ces chevaux aussi restent au nom du propriétaire.Il existe une solution intermédiaire. A la demande du dernier propriétaire connu du secrétariat les chevaux ou poneys sont enlevés du nom du propriétaire, sans qu’un nouveau propriétaire ne soit indiqué.

La cotisation doit-elle être payée afin de faire effectuer un changement de propriétaire ?

Non, l’affiliation n’est pas obligatoire pour effectuer un changement de propriétaire. Néanmoins, pour les membres, le changement de propriétaire est gratuit. Pour les non-membres, c’est € 28, hors TVA. Pour donner aux nouveaux propriétaires la possibilité de s’affiler, un formulaire d’inscription est aussi annexé au document de changement de propriétaire renvoyé. Un code spécial est inséré dans l’ordinateur. Ainsi, le nouveau propriétaire sera repris sur la liste des personnes qui reçoivent une invitation en fin d’année pour devenir membre. Celui qui répond à la demande reçoit chaque mois le magazine et les informations relatives aux différentes activités. Devenir membre permet au nouveau propriétaire de profiter des avantages de la plus grande association d’éleveurs pour chevaux et poneys de Belgique.

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